S.A.R.L. VDM DESIGN
897, Route de la Côte
74290 ALEX
Tél : 06.09.98.50.45

Divers Mentions légales Annecy Haute-Savoie

Ce site internet appartient à la société : S.A.R.L. VDM DESIGN
RCS ANNECY 443 886 841 - Code APE : 4332A - Capital : 8000,00 €
Adresse siège social : 897, Route de la Côte - 74290 ALEX
Tél : 06.09.98.50.45
Directeur publication : Franck Vandemaele

Réalisation Graphique et Développement :
Anonyme-Studio
538, Rte de Thônes - 74210 Faverges
Téléphone : 33(0)4.50.09.08.01

Hébergeur :
Domaine Achat
www.domaine-achat.fr
9, place de la Libération
26111 Nyons Cedex
Téléphone : 33(0)4.75.26.20.52


 
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyseset les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faîtes sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site "artisan-menuisier-cuisiniste.com", par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

Les textes mis en ligne sur le site "artisan-menuisier-cuisiniste.com", sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site "artisan-menuisier-cuisiniste.com" n'autorise pas la reproduction des articles produits et du texte qui les accompagne.

Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur.

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site "artisan-menuisier-cuisiniste.com".

Enfin, toutes les photos exposées sur le site "artisan-menuisier-cuisiniste.com" appartiennent à son auteur respectif, tout comme le contenu qui a été spécialement conçu pour le site "artisan-menuisier-cuisiniste.com".

"artisan-menuisier-cuisiniste.com" peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site.